Retrouvez les documents du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Lunel arrêté, pour consultation et téléchargement.
0 – Pièces administratives :
- 292022 Arrêt n°2 SCoT
- 202021 révision du SCOT débat PADD
- 342015 mise en révision SCOT
- 952019 Arrêt n°1 SCOT
- 1082015 complément révision SCOT
- 1302016 révision du SCOT débat1PADD
- 1402018 révision du SCOT débat PADD
1 – Rapport de présentation :
- 1. RP_LIVRET_1_DIAG_SCoT_PdL
- 1. RP_LIVRET_2_EIE_SCoT_PdL
- 1. RP_LIVRET_3_JUSTIF_SCoT_PdL
- 1. RP_LIVRET_4_EVAL_ENVIR_SCoT_PdL
- 1. RP_LIVRET_5_RNT_SCoT_PdL
- 1. RP_LIVRET_6_INDIC_SCoT_PdL
Le diagnostic agricole établi par la Chambre d’agriculture de l’Hérault vient compléter le rapport de présentation du SCoT :
Il est à noter que cet ajout ne proroge pas les délais de consultation.
2 – PADD :
3 – DOO :
4 – Bilan de la concertation :
- 1. Délibération révision SCoT
- 2. Délibération complément révision SCoT
- 3. Délibération révision du SCoT débat 01 PADD
- 4. Délibération révision du SCoT débat 02 PADD
- 5. Annonce Officielle Mise en révision du SCoT La Marseillaise L’Hérault du Jour du 19 mars 2015
- 6. Le Mag du Pays de Lunel octobre 2015
- 7. Le Mag’ du Pays de Lunel mars 2019
- 8. Midi Libre octobre 2016
- 9. Midi Libre mars 2019
- 10. Site Internet CCPL_présentation générale du SCoT
- 11. Site Internet CCPL_objectifs du SCoT
- 12. Rencontre Publique Lunel 13 mars 2019
- 13. Rencontre Publique Boisseron 15 mars 2019
- 14. Réunion PPA 6 mars 2019
- 15. Réunion PPA 28 mai 2019
- 16. Livret SCoT septembre 2020
- 17. Panneau-ScotLunel-16 octobre 2020
- 18. Site internet CCPL 2021
- 19. Midi Libre 04 décembre 2021
- 20. Site internet CCPL
- 21. Réunions publiques SCoT 6 & 15 décembre 2021
- 22. Midi Libre 9 décembre 2021
- Bilan de la concertation SCoT
Conformément aux dispositions de l’article R123-21 du code de l’environnement, le rapport et les conclusions de la commission d’enquête sont tenus à la disposition du public pendant un an :